À l’occasion des Assises territoriales de l’agroécologie et de l’alimentation, le réseau PARTAAGE a visité la légumerie de Dijon Métropole. L’occasion de découvrir le fonctionnement concret de cet outil public et, surtout, les coopérations nécessaires entre producteurs, plateforme d’approvisionnement, collectivité et restauration collective.

Une visite riche d’enseignements pour les territoires qui réfléchissent à la structuration de leurs filières alimentaires locales.

La légumerie, un maillon entre le champ et la cuisine

Introduire davantage de légumes locaux dans les assiettes de la restauration collective ne dépend pas uniquement de la capacité à les produire.

Entre le champ et la cuisine se pose rapidement la question de la transformation. Laver, éplucher, découper et conditionner des légumes bruts demande du temps, du personnel et des équipements dont toutes les cuisines ne disposent pas.

C’est précisément à cet endroit qu’intervient la légumerie de Dijon Métropole.

Sur 400 m², elle transforme des légumes biologiques, avec une priorité donnée aux approvisionnements locaux. Les légumes sont préparés puis conditionnés sous vide avant d’être livrés aux cuisines.

Son principal débouché est Dijon Métropole, qui représente environ 70 % de son chiffre d’affaires. La cuisine centrale métropolitaine prépare notamment quelque 8 000 repas par jour. La légumerie travaille également avec d’autres établissements de restauration collective, parmi lesquels l’école de gendarmerie, le CHU de Dijon ou encore la cuisine centrale de Chalon-sur-Saône.

L’objectif dépasse ainsi la seule transformation : l’outil doit permettre de créer un débouché pour les producteurs tout en proposant aux cuisines des légumes prêts à être utilisés.

Photo de la légumérie de la métropole de Dijon

Une dizaine de maraîchers et un intermédiaire essentiel

La visite a surtout permis de comprendre que les légumes n’arrivent pas directement des exploitations à la légumerie sans organisation intermédiaire.

L’approvisionnement s’appuie sur Manger Bio Bourgogne, plateforme qui travaille avec une dizaine de maraîchers impliqués dans l’approvisionnement de l’outil.

Son rôle est déterminant : elle centralise les commandes, travaille avec les producteurs et organise la logistique jusqu’à la légumerie. Cette organisation permet de faire le lien entre les besoins réguliers et planifiés de la restauration collective et la réalité de la production agricole.

La cuisine centrale anticipe ses besoins et transmet ses commandes. La proximité des différents acteurs permet de travailler avec un délai relativement court, d’environ dix jours entre la commande et la transformation.

En 2025, environ 135 tonnes de légumes ont ainsi été achetées par la légumerie, pour 122 tonnes de produits transformés vendus.

Ce fonctionnement montre bien que la question logistique est indissociable de celle de la transformation : disposer d’une légumerie ne suffit pas si personne n’organise la rencontre entre l’offre agricole et les besoins des cuisines.

Du champ à l’assiette en quelques jours

Une autre particularité du fonctionnement dijonnais réside dans la recherche de fraîcheur.

Lors de la visite, un exemple très concret nous a été présenté : des légumes peuvent arriver à la légumerie le lundi, être transformés le mardi et repartir vers les cuisines dès le mercredi.

Les producteurs livrent par ailleurs des légumes déjà lavés, plusieurs exploitations disposant de leurs propres équipements de lavage.

Une fois dans la légumerie, les légumes passent par différentes étapes de préparation avant leur conditionnement sous vide. Leur durée de vie est ensuite limitée : une DLC de sept jours est appliquée aux produits transformés.

Cette organisation permet donc de travailler sur des délais courts, mais elle impose en contrepartie une planification précise entre producteurs, légumerie et cuisines.

Stockage des produits non transformés

Carottes, pommes de terre, céleris… mais pas seulement une question de volumes

Tous les légumes ne sont pas égaux face aux machines.

Les carottes, pommes de terre et céleris figurent parmi les principaux produits travaillés par la légumerie. D’autres se prêtent moins bien à la transformation : salade en raison de son oxydation, mais aussi petits pois, haricots, choux-fleurs ou brocolis selon les équipements et les possibilités d’approvisionnement.

Même pour les produits transformables, le fonctionnement de l’outil a nécessité des ajustements avec les producteurs. Taille, calibre, préparation des poireaux ou encore caractéristiques nécessaires au passage dans les machines ont progressivement été précisés.

Ce sont des détails très opérationnels, mais ils sont essentiels : un légume disponible localement n’est pas automatiquement un légume que l’outil peut transformer.

La construction de la filière passe donc également par un dialogue très concret sur ce que les producteurs peuvent fournir et ce que les équipements peuvent accepter.

Aperçu de produits transformés

Adapter les approvisionnements… et les menus

Le travail ne s’arrête pas aux portes de la légumerie.

Pour développer l’utilisation des produits locaux, les équipes de restauration doivent elles aussi pouvoir adapter leurs pratiques et leurs menus à la saisonnalité, aux volumes disponibles et aux possibilités techniques de transformation.

Le développement des légumineuses en est un bon exemple. Avec leur place croissante dans les menus végétariens, les équipes ont dû se réapproprier leur préparation. La légumerie peut notamment assurer leur trempage en amont afin de faciliter ensuite leur utilisation par les cuisines.

Plus largement, les échanges avec les chefs constituent un levier important pour faire évoluer les menus en fonction des productions réellement disponibles.

L’expérience dijonnaise rappelle ainsi qu’une filière ne se construit pas uniquement en agissant sur l’offre agricole : les pratiques en cuisine et la construction des menus font elles aussi partie de l’équation.

Un outil public qui doit trouver son équilibre

La légumerie fonctionne sous la forme d’une régie à autonomie financière.

Ce choix permet à Dijon Métropole de porter directement l’outil tout en développant une activité auprès d’autres clients. Son fonctionnement reste néanmoins très lié à la restauration collective métropolitaine, qui constitue son principal débouché.

La question du prix a été intégrée au fonctionnement du dispositif. Les prix de vente de la légumerie sont fixés par le Conseil métropolitain, tandis que Manger Bio Bourgogne établit mensuellement les prix d’achat des légumes auprès des producteurs. L’organisation cherche ainsi à concilier le fonctionnement économique de l’outil et une juste rémunération des producteurs.

Cette ambition a un coût. L’exemple donné pendant la visite de certains légumes – notamment les carottes ou les céleris – montre qu’un surcoût peut être accepté par la collectivité afin de soutenir l’approvisionnement choisi, sans nécessairement le répercuter sur le prix des repas.

La légumerie bénéficie également de financements publics pour son fonctionnement. L’objectif reste néanmoins de progresser vers un équilibre économique.

Son statut public entraîne enfin certaines contraintes : horaires et organisation du travail, limitation du recours à du personnel temporaire ou encore moindre souplesse pour adapter rapidement l’activité.

Autant d’éléments qui rappellent que le choix du modèle de gestion est une composante à part entière du projet.

Avant la légumerie, construire la filière

C’est probablement l’un des principaux enseignements de cette visite.

Face à un projet de légumerie, la première réflexion pourrait naturellement porter sur le bâtiment, les machines ou les investissements nécessaires. L’expérience de Dijon invite à regarder plus largement.

Quels producteurs pourront approvisionner l’outil, avec quels produits et quels volumes ?
Qui organisera la planification et la logistique ?
Quels sont réellement les besoins des cuisines ?
Quels légumes pourront être transformés par les équipements ?
Les menus pourront-ils évoluer en fonction de la saison et des productions disponibles ?
Quels débouchés permettront d’assurer une activité suffisante tout au long de l’année ?
Et quel modèle économique permettra de rémunérer correctement les producteurs tout en restant soutenable pour la restauration collective ?

Autrement dit, la légumerie n’est pas le point de départ de la filière : elle en est l’un des maillons.

À Dijon, son fonctionnement repose sur l’articulation entre les producteurs, Manger Bio Bourgogne, la légumerie, la collectivité et les professionnels de la restauration collective. Chacun répond à une partie du problème : produire, planifier, transporter, transformer, cuisiner et finalement servir.

Pour les PAT qui réfléchissent à la création d’un outil similaire, la visite invite donc à commencer par une question plus large que celle de l’équipement : quelle organisation voulons-nous construire, et avec quels acteurs, pour aller durablement du champ à l’assiette ?

L’article De la ferme à la cuisine : dans les coulisses de la légumerie de Dijon Métropole est apparu en premier sur Réseau PARTAAGE.

La Charte d’engagements du Programme national nutrition santé (PNNS) propose aux collectivités un cadre pour structurer et développer leurs actions en faveur de la nutrition et de la santé des habitants. Gratuite et soutenue par l’État, elle permet également d’intégrer un réseau d’acteurs, de bénéficier d’un accompagnement et d’accéder à des ressources pour développer de nouvelles actions.

La Charte PNNS, qu’est-ce que c’est ?

Le Programme national nutrition santé considère l’alimentation et l’activité physique comme deux déterminants majeurs de la santé. Son approche ne repose pas uniquement sur les comportements individuels : elle vise aussi à agir sur les environnements de vie afin de favoriser une alimentation favorable à la santé et une activité physique régulière.

La Charte permet de traduire ces orientations à l’échelle locale. Elle est notamment ouverte aux villes, communautés de communes, PETR et départements, qui s’engagent auprès de l’Agence régionale de santé (ARS) à développer une politique nutritionnelle à destination de leurs habitants.

Concrètement, la collectivité signataire désigne un référent chargé de suivre la démarche et met en œuvre chaque année plusieurs actions conformes aux orientations du PNNS. Celles-ci peuvent concerner l’information et l’éducation à l’alimentation, la formation, l’amélioration de l’offre alimentaire, l’activité physique, l’aménagement du territoire ou encore les mobilités actives.

La collectivité s’engage également à utiliser les repères nutritionnels et recommandations du PNNS dans ses actions et à rendre compte chaque année des actions déployées.

Quel intérêt pour une collectivité engagée dans un PAT ?

La Charte PNNS peut constituer un cadre complémentaire au PAT pour renforcer sa dimension santé et créer davantage de passerelles entre les politiques publiques du territoire.

Éducation à l’alimentation, restauration collective, accessibilité sociale et financière de l’alimentation, accompagnement des publics en situation de précarité… de nombreuses actions conduites dans le cadre des PAT se situent déjà à la croisée des enjeux alimentaires et de santé.

La Charte permet d’aller plus loin en favorisant une approche transversale. Le PAT est d’ailleurs explicitement identifié parmi les dispositifs locaux pouvant s’articuler avec la démarche, aux côtés du Contrat local de santé, du PCAET, du PLU ou encore des politiques de la ville.

Cette articulation peut permettre de mobiliser autour d’objectifs communs des services et partenaires qui ne travaillent pas toujours ensemble : alimentation et restauration, santé, action sociale, jeunesse, éducation, sports, mobilités, urbanisme, associations ou professionnels de santé.

L’intérêt n’est donc pas nécessairement de créer de nouvelles actions, mais aussi de mettre en cohérence et de renforcer celles qui existent déjà, en donnant une place plus importante aux enjeux de nutrition-santé dans la politique alimentaire du territoire.

Des ressources et des moyens pour passer à l’action

Au-delà du cadre proposé, la signature de la Charte donne accès au Réseau d’Acteurs du PNNS et à différentes ressources pour accompagner les collectivités : outils, formations, retours d’expérience, ressources méthodologiques ou encore exemples d’actions menées dans d’autres territoires.

Dans le Grand Est, le Cnam-ISTNA accompagne les collectivités signataires, en lien avec l’ARS Grand Est. Cet accompagnement peut notamment porter sur l’élaboration et l’évaluation de projets, la mobilisation de référentiels et d’outils ou la mise en place de formations répondant aux besoins identifiés localement.

Des possibilités de financement sont également proposées aux collectivités signataires, notamment à travers un appel à projets dédié. En 2026, le dispositif prévoit également une subvention « Coup de pouce » de 1 000 € pour les nouveaux signataires, mobilisable notamment pour du petit matériel, de la formation ou l’intervention d’un professionnel extérieur.

Les collectivités peuvent enfin s’appuyer sur des formations et des référentiels d’actions pour développer des projets concrets. Parmi eux, le projet Goûter mon territoire permet par exemple de mettre en valeur les producteurs locaux auprès des écoles tout en poursuivant un objectif de santé. Une articulation particulièrement intéressante pour les territoires souhaitant rapprocher les démarches de santé publique des actions menées dans le cadre de leur PAT.

Comment s’engager ?

La démarche débute par l’envoi d’une lettre de demande à l’ARS. Celle-ci est ensuite étudiée au regard des orientations du PNNS et du Projet régional de santé avant validation et signature de la Charte.

L’engagement est conclu pour cinq ans. La collectivité intègre alors le réseau des signataires et réalise chaque année un bilan des actions mises en œuvre.

Pour aller plus loin

Veuillez contacter :
maeva.monta@lecnam.net

agathe.blin@lecnam.net

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Collectivités, chercheurs, agriculteurs, associations, acteurs économiques, réseaux territoriaux… La diversité des participants reflétait celle des sujets abordés. Car parler d’alimentation, c’est rapidement parler d’agriculture, de santé, d’environnement, de précarité, de foncier, d’économie, de restauration collective ou encore de démocratie.

Pour PARTAAGE, participer à ces Assises était donc l’occasion de prendre du recul, de découvrir des expériences menées ailleurs en France et au-delà, mais surtout d’identifier des réflexions, des méthodes et des initiatives susceptibles de nourrir les dynamiques des territoires du Grand Est.

Après deux journées particulièrement riches, voici quelques-uns des enseignements que nous en retenons.

Penser l’alimentation comme un système

Premier constat : difficile de transformer notre alimentation en travaillant sujet par sujet.

Plusieurs interventions ont rappelé combien les enjeux sont imbriqués. Derrière ce que nous retrouvons dans notre assiette se trouvent des questions de production agricole, de foncier et d’accès à l’eau, mais aussi de transformation, de logistique, de débouchés, de pouvoir d’achat, de santé, de gaspillage alimentaire ou encore d’évolution des habitudes alimentaires.

Cette approche systémique prend tout son sens à l’échelle des Projets alimentaires territoriaux (PAT). Ceux-ci constituent justement des espaces où peuvent se rencontrer des acteurs qui n’ont pas toujours l’habitude de travailler ensemble et où peuvent être mises en relation des politiques publiques encore souvent conduites séparément.

Une question a ainsi traversé de nombreux échanges : comment mieux relier les différents maillons du système alimentaire à l’échelle d’un territoire ?

Les expériences présentées montrent qu’il ne suffit pas, par exemple, de développer une production locale si les débouchés ne suivent pas. À l’inverse, une restauration collective souhaitant faire évoluer ses approvisionnements doit pouvoir s’appuyer sur des producteurs, mais également sur des solutions de transformation et de logistique adaptées.

C’est toute une chaîne qu’il faut parvenir à mettre en mouvement.

Coopérer, cela se construit

Le mot « coopération » a beaucoup résonné pendant ces Assises. Mais les échanges ont aussi montré qu’elle ne se décrète pas.

L’expérience menée à Dijon autour de la restauration collective l’illustre bien. Le travail engagé entre la collectivité et la recherche permet d’expérimenter de nouvelles pratiques, de mesurer leurs effets et de mieux comprendre les freins rencontrés sur le terrain. L’objectif n’est alors pas simplement de démontrer qu’une solution fonctionne, mais de comprendre dans quelles conditions elle peut fonctionner et être reproduite ailleurs.

D’autres expériences présentées au cours des ateliers ont également insisté sur le temps nécessaire pour construire une gouvernance commune, associer habitants et agriculteurs ou encore faire travailler ensemble acteurs publics, associations et monde économique.

Derrière les projets visibles se cache ainsi une réalité parfois moins perceptible : du temps d’animation, de coordination et d’ingénierie.

Pour les PAT et les réseaux territoriaux, cette fonction est loin d’être secondaire. Mettre autour de la table les bons acteurs, créer un langage commun, faire circuler les expériences ou maintenir une dynamique dans le temps font pleinement partie de la transition des systèmes alimentaires.

Une alimentation durable… mais aussi accessible et choisie

Autre sujet particulièrement présent à Dijon : celui de l’accessibilité sociale à l’alimentation.

Les échanges ont notamment invité à dépasser une approche reposant uniquement sur les comportements individuels. Connaître les recommandations nutritionnelles ou souhaiter mieux manger ne signifie pas nécessairement être en capacité de le faire.

Le budget disponible, l’offre alimentaire présente à proximité, les possibilités de déplacement, le temps pour cuisiner ou encore les conditions de vie influencent directement les choix alimentaires.

Cette réflexion conduit à déplacer quelque peu la question : comment passer du « savoir quoi manger » au « pouvoir choisir ce que l’on mange » ?

Plusieurs initiatives présentées pendant les Assises cherchent précisément à explorer de nouvelles réponses : tarifications différenciées, caisses alimentaires, dispositifs participatifs, coopération avec les producteurs locaux ou encore implication directe des habitants dans la construction des projets.

Au-delà de leurs différences, elles posent des questions communes : quelle place donner aux personnes concernées ? Comment préserver le choix et la dignité ? Comment articuler solidarité alimentaire et soutien aux filières agricoles ? Et comment mesurer les effets de ces dispositifs dans le temps ?

Des sujets sur lesquels nous aurons l’occasion de revenir plus largement dans un prochain article.

Passer des expérimentations à des transformations durables

Les Assises ont enfin permis de découvrir une multitude d’expérimentations locales. Mais derrière chacune d’elles se pose rapidement une autre question : comment inscrire ces dynamiques dans la durée ?

Les priorités mises en avant à l’issue des Assises font directement écho à cette interrogation : donner aux territoires les moyens humains, réglementaires et financiers d’agir dans le temps, structurer les filières de la production jusqu’à la consommation, mieux répartir la valeur ou encore renforcer les liens entre politiques publiques, recherche et acteurs de terrain.

La visite de la légumerie de Dijon Métropole en a donné une illustration très concrète.

Derrière l’outil de transformation se trouve en réalité toute une organisation : planifier les besoins des cuisines, travailler avec les producteurs, organiser la logistique, adapter les légumes aux contraintes techniques de transformation, faire évoluer certains menus et trouver un équilibre économique.

Autrement dit, l’équipement seul ne fait pas la filière. C’est son articulation avec les producteurs, les intermédiaires, les cuisines et les débouchés qui lui donne son sens.

Là encore, nous reviendrons prochainement plus en détail sur cette visite et sur les enseignements qu’elle peut apporter aux territoires qui réfléchissent à leurs propres outils de transformation.

Et maintenant ?

S’il fallait retenir une idée de ces deux journées, ce serait peut-être celle-ci : aucun acteur ne peut, seul, transformer un système alimentaire territorial.

Les solutions existent et les expérimentations se multiplient. L’enjeu est désormais de créer les conditions permettant de les partager, de les adapter aux réalités de chaque territoire et, lorsque cela est pertinent, de les inscrire durablement dans les politiques et les pratiques.

C’est précisément là que les réseaux ont un rôle à jouer.

Pour PARTAAGE, ces Assises constituent donc moins un point d’arrivée qu’une nouvelle matière à partager avec les acteurs du Grand Est.

Dans les prochaines semaines, nous reviendrons plus particulièrement sur deux sujets explorés à Dijon : les nouvelles formes de solidarité et de participation autour de l’alimentation, ainsi que la légumerie de Dijon Métropole et son articulation avec les producteurs et la restauration collective.

De quoi continuer à faire circuler les expériences… et à nourrir les coopérations.

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Les Assises de la Recherche, du Développement et de l’Innovation (RDI) agricole 2026 proposent de mettre en commun les connaissances et les expériences des acteurs agricoles, scientifiques et territoriaux autour d’un fil rouge : « L’avenir des zones intermédiaires à horizon 2050 ».

Cette initiative régionale abordera de nombreux enjeux qui concernent directement l’avenir de l’agriculture et des systèmes alimentaires : adaptation au changement climatique, gestion de l’eau et des sols, foncier, élevage, renouvellement des générations, énergie ou encore évolution des attentes alimentaires.

Une mobilisation en deux temps

Les Assises s’organisent autour d’un cycle de webinaires de septembre à novembre, permettant d’explorer différentes problématiques, avant un hackathon organisé les 3 et 4 décembre 2026 à Vandœuvre-lès-Nancy.

L’objectif : croiser les expertises et faire émerger des solutions concrètes et opérationnelles pour répondre aux défis rencontrés par les territoires.

Les prochains webinaires

Septembre

16 septembre – 10h00 à 12h00
Adaptation des filières au dérèglement climatique
Focus sur le maraîchage, l’élevage et les grandes cultures.

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25 septembre – 11h00 à 12h30
Les outils d’aménagement territorial et de gestion du foncier

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Octobre

8 octobre – 11h00 à 12h30
Besoin en main-d’œuvre, attractivité des métiers de l’agriculture et renouvellement des générations

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23 octobre – 11h00 à 12h30
L’énergie en agriculture

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Novembre

5 novembre – 11h00 à 12h30
Les nouvelles attentes alimentaires des consommateurs

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20 novembre – 14h00 à 15h30
Le sol et la gestion quantitative de l’eau : partage de la ressource

S’inscrire au webinaire

Un hackathon pour passer de la réflexion à l’action

Point d’orgue de cette édition, un hackathon se déroulera les 3 et 4 décembre 2026 à l’ENSAIA de Vandœuvre-lès-Nancy.

Pendant deux jours, des équipes pluridisciplinaires réunissant chercheurs, conseillers, agriculteurs, étudiants, collectivités, acteurs économiques et partenaires institutionnels travailleront autour d’une douzaine de défis territoriaux.

L’ambition : confronter les regards et les compétences pour imaginer collectivement des solutions innovantes et opérationnelles pour l’avenir des zones intermédiaires.

3 et 4 décembre 2026
ENSAIA – Vandœuvre-lès-Nancy

S’inscrire au hackathon

Pour qui ?

Les Assises s’adressent largement aux acteurs concernés par l’avenir de l’agriculture et des territoires : agriculteurs, chercheurs, conseillers agricoles, collectivités, acteurs des filières et de l’alimentation, étudiants, partenaires institutionnels et acteurs économiques.

Un cycle particulièrement intéressant pour prendre de la hauteur sur les transformations agricoles à venir et réfléchir collectivement aux réponses à construire dans les territoires du Grand Est.

L’article Assises de la RDI agricole 2026 : penser l’avenir des zones intermédiaires à horizon 2050 est apparu en premier sur Réseau PARTAAGE.

Composée de 23 articles, cette loi est présentée par le Gouvernement comme une réponse aux difficultés exprimées par le monde agricole lors des mobilisations de 2024. Selon l’exécutif, elle vise à renforcer la compétitivité de l’agriculture française, en levant certaines contraintes réglementaires, en facilitant la réalisation de projets agricoles et en apportant des réponses à plusieurs enjeux identifiés comme prioritaires.

Le texte s’articule autour de cinq grands axes :

• Bâtir des projets de territoire afin de renforcer la capacité de production agricole et d’accompagner les investissements nécessaires à l’avenir des filières ;
• Mobiliser l’État pour protéger les agriculteurs des concurrences jugées déloyales, notamment vis-à-vis de produits importés ne répondant pas aux mêmes exigences réglementaires que les productions françaises ;
• Simplifier certaines normes et préserver le potentiel de production agricole, avec des mesures concernant notamment la gestion de l’eau, les élevages, le pastoralisme ou encore certains produits phytopharmaceutiques ;
• Renforcer la place des agriculteurs dans la chaîne économique, afin d’améliorer leur rémunération et leur pouvoir de négociation ;
• Adapter certaines procédures administratives et contentieuses afin d’accélérer la mise en œuvre de projets agricoles.

Parmi ces cinq volets, plusieurs mesures concernent directement les territoires et sont susceptibles d’intéresser les collectivités et les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT). Tour d’horizon des principales dispositions à retenir.

Un texte adopté dans un contexte de fortes attentes

Depuis plusieurs années, les agriculteurs font face à une succession de difficultés : augmentation des coûts de production, aléas climatiques, concurrence internationale, complexité administrative ou encore tensions croissantes sur la ressource en eau.

Présenté en Conseil des ministres le 8 avril 2026, le projet de loi a été examiné selon la procédure accélérée par l’Assemblée nationale puis par le Sénat avant qu’un accord ne soit trouvé en commission mixte paritaire. Le texte a été définitivement adopté par le Parlement le 21 juillet 2026.

Les principales mesures

Des procédures simplifiées pour certains projets agricoles

L’un des principaux objectifs de la loi est de réduire les délais administratifs sur plusieurs catégories de projets.

Parmi les mesures adoptées figurent notamment :

• le relèvement de certains seuils applicables aux élevages relevant de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), permettant à davantage d’exploitations de relever du régime de l’enregistrement plutôt que de celui de l’autorisation, généralement plus long à instruire ;
• des mesures destinées à accélérer l’instruction de certains projets agricoles et à réduire les délais de contentieux ;
• un renforcement du droit à l’erreur et une harmonisation de certains contrôles administratifs.

Faciliter les projets liés à la gestion de l’eau

Face aux épisodes de sécheresse de plus en plus fréquents, la loi comporte plusieurs dispositions destinées à faciliter certains projets hydrauliques.

Elle reconnaît un intérêt général majeur à certains ouvrages de stockage de l’eau destinés à l’agriculture et prévoit un cadre permettant d’accélérer leur instruction ainsi que certains recours contentieux.

Sont notamment concernés les projets de retenues de substitution ou d’autres infrastructures de stockage permettant de sécuriser l’irrigation des cultures, sous réserve du respect des procédures environnementales applicables.

Selon le Gouvernement, ces dispositions doivent permettre d’améliorer la résilience des exploitations agricoles face aux épisodes de sécheresse et de sécuriser les productions.

Ces mesures font toutefois l’objet de débats. Leurs défenseurs estiment qu’elles constituent un levier d’adaptation au changement climatique, tandis que plusieurs associations environnementales s’interrogent sur leurs effets potentiels sur le partage de la ressource en eau, les milieux aquatiques et les équilibres territoriaux.

Soutenir l’élevage et le pastoralisme

Le texte comporte également plusieurs dispositions en faveur de l’élevage.

Il adapte certaines règles applicables aux exploitations afin de tenir compte de leurs contraintes de fonctionnement et prévoit plusieurs mesures destinées à soutenir le pastoralisme, notamment dans les territoires de montagne où l’élevage extensif contribue à l’entretien des paysages, à la préservation des milieux ouverts et à la prévention de l’embroussaillement.

Renforcer la protection des troupeaux face à la prédation

La loi modifie également le cadre applicable à la gestion du loup.

Elle prévoit notamment un assouplissement des conditions de mise en œuvre des tirs de défense, autorise dans certains cas le recours à des dispositifs de vision nocturne et adapte plusieurs procédures afin de permettre une protection plus réactive des troupeaux lorsque ceux-ci sont confrontés à un risque de prédation.

Ces évolutions sont soutenues par de nombreuses organisations d’éleveurs, qui y voient un moyen de mieux protéger les troupeaux face à l’augmentation de la prédation. À l’inverse, plusieurs associations de protection de la nature craignent un affaiblissement des dispositifs de protection du loup et appellent à maintenir un équilibre entre préservation de la biodiversité et activités d’élevage.

Produits phytopharmaceutiques : un dispositif dérogatoire pour certaines filières

C’est l’une des mesures les plus débattues lors de l’examen du texte.

La loi ouvre la possibilité de réintroduire, à titre dérogatoire, certaines substances actives autorisées au niveau européen mais jusqu’alors interdites en France, notamment l’acétamipride, un insecticide appartenant à la famille des néonicotinoïdes, ainsi que le flupyradifurone, également autorisé au niveau européen.

Cette possibilité ne constitue pas une réautorisation générale. Elle ne pourra être mobilisée que pour certaines filières agricoles confrontées à une impasse technique et lorsqu’aucune alternative n’est considérée comme suffisamment efficace pour protéger les cultures concernées. Les demandes feront l’objet d’une procédure spécifique prévue par la loi.

L’acétamipride demeure autorisé au niveau de l’Union européenne jusqu’en 2033, mais était interdit en France depuis plusieurs années. Pour les organisations agricoles concernées, cette évolution doit permettre de répondre à certaines impasses techniques rencontrées par des filières telles que la betterave sucrière ou la noisette. À l’inverse, plusieurs organisations environnementales et de santé publique alertent sur les risques liés au retour d’une substance appartenant à la famille des néonicotinoïdes et appellent au développement d’alternatives.

Quels enjeux pour les PAT ?

Cette loi ne modifie pas directement les missions des Projets Alimentaires Territoriaux. En revanche, plusieurs de ses dispositions pourront entraîner des répercussions sur les dynamiques locales.

Les collectivités et les animateurs de PAT seront notamment concernés par :

• les projets territoriaux liés à la gestion de l’eau et à l’adaptation au changement climatique ;
• les évolutions des conditions de développement de certaines filières agricoles ;
• les enjeux de maintien de l’élevage extensif et du pastoralisme dans les territoires concernés ;
• les débats autour des moyens de production agricole et de leur articulation avec les objectifs de transition écologique.

Ces évolutions constituent autant d’éléments de contexte susceptibles d’alimenter les réflexions conduites à l’échelle des territoires dans le cadre des politiques alimentaires. Plusieurs dispositions nécessiteront toutefois la publication de décrets d’application ou de textes réglementaires afin de préciser leurs modalités de mise en œuvre.

Comme souvent sur les sujets agricoles, certaines mesures continueront d’alimenter le débat public, notamment celles relatives à la gestion de l’eau, aux produits phytopharmaceutiques, à la protection du loup ou encore à la simplification de certaines procédures environnementales. Les effets concrets de la loi pourront ainsi être appréciés au fil de sa mise en œuvre sur les territoires.

Pour aller plus loin

Pour consulter le texte et suivre son élaboration, plusieurs ressources officielles sont disponibles :

• Assemblée nationale – Dossier législatif (texte du projet de loi, amendements, rapports et travaux parlementaires) : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/projet_loi_urgence_pour_protection_et_souverainete_agricoles
• Sénat – Dossier législatif (parcours parlementaire complet, rapport de la commission mixte paritaire, texte adopté) : https://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl25-689.html
• Sénat – La loi en clair (présentation synthétique des principales dispositions de la loi) : https://www.senat.fr/travaux-parlementaires/textes-legislatifs/la-loi-en-clair/urgence-agricole.html
• Vie publique – Comprendre la loi (suivi de l’élaboration du texte et synthèse des mesures adoptées) : https://www.vie-publique.fr/loi/302739-projet-de-loi-durgence-agricole
• Ministère de l’Agriculture – Présentation du projet de loi : https://agriculture.gouv.fr/lassemblee-nationale-adopte-le-projet-de-loi-durgence-agricole

L’article Loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles : les principales mesures à retenir est apparu en premier sur Réseau PARTAAGE.

Pensé comme un commun numérique d’intérêt général, Territoires Fertiles met à disposition des données locales, des analyses et des outils d’aide à la décision afin d’éclairer les enjeux des systèmes alimentaires territoriaux et de favoriser le passage à l’action.

Un outil pour comprendre… et agir

Face au constat que nos systèmes alimentaires sont aujourd’hui particulièrement vulnérables, parfois peu résilients et générateurs d’impacts environnementaux et sociaux importants, Territoires Fertiles poursuit plusieurs objectifs :

• sensibiliser aux enjeux alimentaires des territoires ;
• objectiver les vulnérabilités grâce à des données locales ;
• aider les collectivités à prioriser leurs actions ;
• accompagner les décisions grâce à des outils d’analyse et de simulation.

Que retrouve-t-on sur Territoires Fertiles ?

L’outil propose de nombreuses fonctionnalités adaptées aux besoins des collectivités et des acteurs territoriaux.

Des diagnostics territoriaux

Territoires Fertiles permet de générer des diagnostics à différentes échelles (commune, intercommunalité, SCoT, PNR, SAGE, PAT, région…).

Deux niveaux de lecture sont proposés :

• Le diagnostic flash, destiné notamment aux élus, présente les 8 chiffres clés permettant d’identifier rapidement les principaux enjeux du territoire.
• Le diagnostic détaillé, pensé pour les techniciens et chargés de mission, repose sur une trentaine d’indicateurs offrant une analyse plus approfondie.

Une cartographie interactive

Une cartographie dynamique permet de visualiser de nombreux indicateurs à différentes échelles territoriales (communes, intercommunalités, départements ou régions), facilitant ainsi l’analyse et la comparaison des territoires.

Un simulateur d’impacts

L’outil intègre également un simulateur permettant d’estimer les effets potentiels des actions envisagées sur différents indicateurs, comme :

• le potentiel nourricier du territoire ;
• les emplois agricoles ;
• les emplois territoriaux mobilisés ;
• ou encore d’autres impacts liés aux systèmes alimentaires.

Des défis prioritaires identifiés

Pour chaque territoire, Territoires Fertiles met en évidence 3 à 5 défis majeurs en expliquant pourquoi ils constituent des priorités d’action.

Des ressources pour aller plus loin

Le site propose également :

• des décryptages thématiques pour approfondir certains enjeux ;
• la possibilité de générer automatiquement des supports de communication ou des rapports synthétiques prêts à être utilisés.

Un outil pour de nombreux acteurs

Si Territoires Fertiles a été conçu en priorité pour les collectivités territoriales, il s’adresse plus largement :

• aux élus ;
• aux agents et techniciens territoriaux ;
• aux porteurs de projets ;
• aux acteurs de la société civile ;
• aux journalistes ;
• et à toute personne souhaitant mieux comprendre les enjeux alimentaires de son territoire.

Pour découvrir l’outil

Accédez gratuitement à Territoires Fertiles :
https://territoiresfertiles.fr/

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Un guide pour accompagner les territoires

Intitulé « À fond les caisses ! – Retours d’expérience de caisses communes de l’alimentation », ce guide, publié par le Réseau CIVAM, VRAC France et leurs partenaires, rassemble deux années de travaux de recherche-action, d’échanges entre initiatives locales et de retours d’expérience issus de onze territoires engagés dans ces démarches.

L’objectif n’est pas de proposer un modèle unique, mais d’offrir des repères concrets aux collectivités, associations, PAT et collectifs citoyens souhaitant réfléchir ou se lancer dans une expérimentation locale.

Le document aborde notamment :

• la mobilisation des citoyens et des partenaires ;
• l’animation de la démocratie alimentaire ;
• le fonctionnement des caisses communes ;
• les modalités de conventionnement des producteurs et points de vente ;
• les questions de financement, de gouvernance et d’organisation territoriale.

L’Alsace mise à l’honneur

Le Grand Est est également représenté dans cette publication. Les expérimentations menées en Alsace, auxquelles plusieurs acteurs du territoire ont contribué, font partie des retours d’expérience présentés dans le guide.

Les auteurs y reviennent notamment sur le choix d’une expérimentation à l’échelle de quartiers prioritaires, les modalités de mobilisation des habitants, ainsi que les réflexions engagées autour de la gouvernance citoyenne et du conventionnement des points de vente.

Une ressource utile pour les PAT

Les démarches de Sécurité sociale de l’alimentation suscitent un intérêt croissant dans les territoires, notamment au sein des Projets Alimentaires Territoriaux (PAT). Elles interrogent les politiques publiques autour de l’accessibilité sociale à l’alimentation, de la démocratie alimentaire, du soutien aux filières locales et de la transition des systèmes alimentaires.

Que vous souhaitiez approfondir le sujet, découvrir des initiatives inspirantes ou nourrir vos réflexions locales, ce guide constitue une ressource riche en exemples, témoignages et enseignements.

Consulter le guide : https://www.civam.org/wp-content/uploads/2026/06/Guide-A-fond-les-caisses-Retours-dexperience-de-caisses-communes-de-lalimentation.pdf

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La biodynamie est une agriculture biologique pionnière et exigeante, labellisée, fondée sur la vitalité des sols, la biodiversité, le bien-être animal et la qualité des productions.

Son principe de base consiste à renforcer la santé et la vitalité du sol, des cultures et des animaux d’élevage par des pratiques respectant les cycles de la nature (rotation des cultures, engrais vert, fumure animale, respect des cycles cosmiques, etc.)

Une approche globale de la pratique agricole

La démarche de l’agriculture biodynamique s’appuie sur un élargissement de la compréhension de la relation de l’être humain avec la nature et, en conséquence, la manière de pratiquer l’agriculture. En ce sens, elle est une approche globale et holistique de l’agriculture et du jardinage.

Les pratiques spécifiques de la biodynamie : trois principes fondamentaux

L’organisme agricole : Concevoir la ferme ou le jardin comme un organisme agricole : c’est-à-dire une entité vivante, autonome et individualisée, composée d’« organes » – sol, plantes, animaux, hommes et environnement – qui interagissent et dépendent les uns des autres. La biodynamie est une agriculture circulaire qui travaille avec les ressources les plus locales qu’il soit, les ressources de la ferme elle-même, en limitant l’achat d’intrants extérieurs ((fertilisants, fourrage, de produits de soin des plantes) au maximum. Son objectif est de favoriser au maximum l’autonomie des paysans ainsi que la souveraineté alimentaire si souvent invoquée ces derniers temps. Développer la souveraineté alimentaire consiste à produire pour nourrir en priorité les proches, les habitants de la région. (Voir l’article 15.4 de la définition du mouvement agricole La Via Campesina adoptée par l’ONU)[1] .

Le cahier des charges de la biodynamie (label Demeter) plus exigeant que le bio oblige par exemple les éleveurs à produire 80 % de l’alimentation de leurs animaux.

Il est aussi essentiel de laisser place à la nature spontanée, sauvage dans l’unité vivante que constitue la ferme pour son équilibre écologique et sa « robustesse ». (10 % de zones de biodiversité minimum). Mares, haies, talus, bosquets, permettent ainsi de créer un maillage du paysage offrant un espace de vie pour tout le monde vivant. Bien évidemment aucun engrais et traitement de synthèse n’est autorisé car souvent ces substances se désagrègent en métabolites encore plus toxiques dans l’eau[2].

Les préparations biodynamiques : Pour activer la vie du sol en stimulant la vie microbienne, on emploie un compost de qualité, enrichi des extraits de 6 plantes médicinales (pissenlit, camomille, etc.) prévenant les déséquilibres du sol. Pour renforcer la qualité gustative et nutritionnelle des aliments, on pulvérise deux autres « préparations » spécifiques à base de bouse de vache fermentée et de poudre de silice. L’ensemble des pratiques biodynamiques visent à stimuler la santé des plantes et leur résistance aux maladies et aux aléas climatiques, ce qui est confirmé par un nombre croissant de résultats scientifiques. Finalement, on obtient une productivité optimale d’aliments sains et savoureux.

L’influence des rythmes cosmiques : Travailler avec les rythmes cosmiques : tenir compte des influences et des rythmes du Soleil, de la Lune, des planètes, et des constellations zodiacales.

À la souveraineté alimentaire citée plus haut doit s’ajouter la notion de souveraineté et dignité des paysan-ne-s. Un jeune paysan en transition vers la biodynamie nous disait récemment : “ mais oui, moi je suis heureux de pratiquer l’agriculture. Non pas que ce soit facile mais parce que la biodynamie me donne de la hauteur de vue, me permet de comprendre mon rôle pour l’ensemble du vivant. Elle me donne aussi une perspective positive vers l’avenir. Et ceci me rend heureux. »

La qualité alimentaire

L’agriculture biodynamique développe aussi une compréhension dynamique de l’alimentation. Nous ne nous nourrissons pas seulement de substances. L’alimentation comporte différentes dimensions. Bien sûr, nous devons d’abord absorber des substances nutritives, mais au-delà de cela, nous recherchons aussi de l’énergie et de la vitalité. Les qualités sensorielles sont également importantes pour le plaisir de manger. Une étude a montré que les vins biodynamiques ont un goût jugé « meilleur ». (Magali A. Delmas et Olivier Gergaud, Ecological Economics (febr. 2021).DOI:10.1016/j.ecolecon.2021.106953.)

Ces différentes « couches » de la qualité de l’alimentation représentent un véritable défi pour la recherche. Comment peut-on démontrer, ou au moins mettre en évidence de manière objective, la vitalité, voire la « qualité de la rencontre » avec un aliment ?

Avec ses partenaires, le mouvement biodynamique a développé plusieurs nouvelles méthodes pour explorer ces dimensions, notamment les méthodes morphogénétiques. (Athmann et al An update on image forming methods: structure analysis and Gestalt evaluation of images from rocket lettuce with shading, N supply, organic or mineral fertilization, and biodynamic preparations. in Organic Agriculture August 2021.)

Mais il existe un autre aspect essentiel de la qualité, particulièrement apprécié pour le vin : la qualité de la rencontre. Un aliment est-il totalement anonyme ou exprime-t-il un terroir, un paysage et les personnes qui l’ont produit ?

Comme le disait Philippe Faure-Brac, élu meilleur sommelier du monde en 1992 :

« La personnalité du vin s’exprime de manière plus unique. Il faut constater que les vins issus de la biodynamie semblent présenter davantage d’acidité et de profondeur. La différence la plus importante réside dans l’équilibre gustatif du vin. La minéralité est plus marquée et la personnalité du vin s’exprime de façon plus singulière… »

Les exploitations agricoles biodynamiques cherchent ainsi à développer des paysages diversifiés tout en produisant des aliments sains, qui reflètent l’atmosphère et le caractère du lieu où ils sont cultivés.

Ces aliments ont la capacité de stimuler les sens et invitent à une véritable rencontre au moment de la dégustation. C’est une rencontre avec le goût et les arômes propres aux légumes d’un lieu particulier, celui où ils ont été produits.

De la même manière qu’une rencontre entre deux personnes est souvent la plus enrichissante lorsque chacun possède une identité propre et différente, la rencontre avec un aliment ne peut être pleinement nourrissante que si celui-ci a développé une identité et une personnalité qui lui sont propres.

Développement en France :

À l’échelle internationale, la biodynamie, présente dans 65 pays, rassemble plus de 7 000 producteurs labellisés couvrant environ 250 000 hectares.

En France, elle réunit 1300 domaines sur plus de 33 000 ha.

4 associations contribuent au développement de la biodynamie.

Le MABD, basé à Colmar, fédération d’associations régionales assure information, formation et services pour pratiquer la biodynamie en agriculture et au jardin. Biodynamie Recherche qui assure une veille recherche et coordonne des projets de recherche de terrain.

2 autres organismes, Demeter France et Biodyvin, assurent le contrôle et la labellisation de presque 35 000 ha de terres produits. En Alsace on trouve une diversité de fermes en biodynamie (polyculture-élevage, maraîchage, arboriculture) mais surtout de nombreux viticulteurs qui séduits par l’intérêt de la biodynamie permettant une meilleure résistance aux déséquilibres climatiques ainsi qu’offrant une qualité de vin exceptionnelle.

Conclusion :

La biodynamie est une agriculture pour l’avenir, écologique et éthique, dans le respect du vivant. Dans un système agricole et viticole à bout de souffle, elle constitue une réponse crédible, éprouvée et efficiente. Refondant radicalement le modèle agricole, elle crée de l’emploi, protège nos écosystèmes et offre une alimentation “plaisir” saine. Il est urgent de s’en inspirer.

Nombreux sont ceux qui se plaignent qu’il ne sert à rien de voter. Cependant, nous pouvons tous voter trois fois par jour de manière très efficace. En choisissant nos aliments, nous votons pour un certain type d’agriculture qui détermine un certain type de paysage et aussi un certain type de relation au vivant et même un certain type d’économie. Alors oui, votez à chaque repas en choisissant des produits bios ou biodynamiques.

Rédigé par Le Mouvement de l’Agriculture Bio-Dynamique

[1]Déclaration des Nations unies sur les droits des paysans et des autres personnes travaillant dans les zones rurales (UNDROP).

[2] Fabrice Nicolino. C’est l’eau qu’on assassine. Ed. Les liens qui libèrent. 2025. C’est l’eau qu’on assassine

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Ces rencontres ont permis de partager les expériences des différents territoires, d’identifier les enjeux communs rencontrés par les réseaux régionaux et de réfléchir collectivement aux leviers permettant d’accompagner la mise en œuvre des politiques alimentaires territoriales.

Une rencontre nationale des réseaux régionaux pour partager les pratiques

La première journée était consacrée aux réseaux régionaux des interPAT. L’occasion de prendre du recul sur les missions d’animation régionale et les évolutions attendues dans l’accompagnement des territoires.

Les échanges ont notamment porté sur :

• le retour d’étude NormaPAT, présenté par Luc Bodiguel, apportant un éclairage sur les dynamiques actuelles des PAT et leurs perspectives d’évolution ;
• les modèles de gouvernance des réseaux régionaux et les différentes organisations mises en place selon les territoires ;
• les stratégies d’animation et de mise en réseau des acteurs locaux ;
• les modèles de financement des réseaux et les conditions nécessaires à leur pérennisation ;
• la mobilisation des élus et leur implication dans les politiques alimentaires territoriales.

Ces temps d’échanges ont mis en évidence des préoccupations largement partagées entre les régions : accompagner des PAT de plus en plus nombreux, renforcer les coopérations entre acteurs, assurer des financements durables et consolider le rôle des réseaux régionaux comme espaces d’appui, de capitalisation et de diffusion des bonnes pratiques.

Le Carrefour des PAT : des retours d’expériences pour accélérer la transition alimentaire

La seconde journée, consacrée au Carrefour des PAT, a permis de découvrir de nombreuses initiatives et démarches portées partout en France.

Les ateliers suivis par le réseau ont notamment abordé :

• les leviers d’opérationnalisation des PAT et leur passage à une échelle plus systémique ;
• des exemples inspirants de coopérations territoriales associant collectivités, agriculteurs, acteurs économiques, associations et établissements publics ;
• l’accompagnement du changement des comportements alimentaires auprès des habitants ;
• l’intégration de l’approche One Health, qui relie santé humaine, santé animale et santé des écosystèmes, dans les stratégies alimentaires territoriales.

La restauration collective, et plus particulièrement la restauration scolaire, a également occupé une place importante dans les échanges. Elle apparaît aujourd’hui comme un levier majeur pour accélérer les transitions agricoles, alimentaires et sanitaires, en articulant approvisionnement local, qualité nutritionnelle, éducation alimentaire et développement des filières territoriales.

Des enseignements utiles pour les territoires du Grand Est

Au-delà des nombreuses présentations, ces deux journées ont confirmé l’importance des réseaux régionaux pour favoriser les échanges entre territoires et acteurs, mutualiser les outils et accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de leurs projets alimentaires.

Les enseignements tirés de ces rencontres viendront nourrir les travaux du réseau PARTAAGE et les actions conduites auprès des PAT du Grand Est, afin de renforcer les coopérations, diffuser les retours d’expérience et accompagner les territoires face aux enjeux de transition alimentaire.

Le réseau PARTAAGE remercie chaleureusement France PAT pour l’organisation de ces deux journées, ainsi que l’ensemble des intervenants, partenaires et participants pour la richesse des échanges et des partages d’expériences.

L’article Carrefour des PAT 2026 : le réseau PARTAAGE au rendez-vous des acteurs de l’alimentation territoriale est apparu en premier sur Réseau PARTAAGE.

Conçu pour sécuriser les procédures tout en favorisant une alimentation plus durable, cet outil permet de traduire les objectifs d’EGalim et de la loi Climat et Résilience dans les achats publics.

Objectifs du clausier

Le clausier vise à accompagner les acheteurs publics dans la rédaction de leurs marchés en leur permettant de :

• intégrer des produits durables et de qualité dans leurs achats ;
• sécuriser juridiquement leurs procédures de commande publique ;
• faciliter la prise en compte des objectifs des lois EGalim et Climat et Résilience ;
• gagner du temps grâce à des clauses directement réutilisables et adaptables.

Que contient le clausier ?

Le document propose :

• des clauses juridiques prêtes à intégrer dans les marchés publics ;
• une trentaine de leviers d’achat mobilisables en restauration collective ;
• des critères favorisant les produits durables et de qualité, dont les produits biologiques ;
• des recommandations pour améliorer la qualité nutritionnelle, la sécurité sanitaire et le bien-être animal ;
• des leviers permettant d’intégrer des critères environnementaux et sociaux, notamment en faveur d’une juste rémunération des producteurs ;
• des repères juridiques pour sécuriser les pratiques d’achat ;
• des synthèses adaptées aux marchés en gestion directe comme en gestion concédée.

Une version modifiable des principales clauses est également disponible afin de faciliter leur réutilisation et leur adaptation aux besoins de chaque collectivité ou établissement.

Pour qui ?

Cet outil s’adresse à l’ensemble des acheteurs publics en charge de la restauration collective, qu’ils achètent :

• des denrées alimentaires pour une restauration en gestion directe ;
• des prestations de restauration collective confiées à un prestataire.

Il concerne également les prescripteurs et responsables des approvisionnements impliqués dans la préparation ou le suivi des marchés.

Pourquoi utiliser cet outil ?

Le clausier permet notamment de :

• structurer ses marchés autour d’une alimentation durable, locale et de qualité ;
• intégrer plus facilement les objectifs EGalim dans les consultations ;
• sécuriser juridiquement les cahiers des charges ;
• harmoniser les pratiques d’achat ;
• contribuer à la transition alimentaire des territoires.

Télécharger les ressources

Clausier marchés publics – Achats de denrées et prestations de restauration collective

Extraits du clausier au format modifiable

Ces deux ressources constituent des outils opérationnels pour accompagner les collectivités et établissements dans la rédaction de marchés publics conciliant qualité de l’alimentation, performance environnementale et sécurité juridique.

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