Recherche modèle convention partenaires PAT

[Sophie BRASSEUR]

Bonjour à toutes et tous !

Dans le cadre d’une demande de subvention à l’AAP du plan de relance sur le soutien à l’investissement dans les PAT, nous accompagnons une comcom qui souhaite déposer 2 dossiers, à travers le portage du PNR. Nous allons donc établir une convention de partenariat avec eux, incluant un volet financier, étant donné que nous serons bénéficiaire de l’éventuelle subvention, et que nous allons ensuite la reverser à la comcom pour ses projets.

Je suis donc à la rechercher d’un modèle de convention entre un porteur de projet PAT et ses partenaires qui irait dans ce sens, si quelqu’un a ça sous le coude ça serait top ! 😉

Merci d’avance et bonne journée ! 🙂

Camille, du PNR des Ardennes.

[Ludovic LAY]

Bonjour Camille,

Nous avons à la DRAAF Grand Est un exemple de convention de répartition des fonds pour un AAC générique, que vous pouvez adapter selon votre situation. Je vous l’envoie directement par email.

Si d’autres personnes sur ce forum sont intéressées par le document, n’hésitez pas à me contacter : ludovic@reseau-partaage.fr

A bientôt,
Ludovic LAY, chargé de développement du Réseau PARTAAGE

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